CONDITIONS DE VENTE OCHRE

CES CONDITIONS S’APPLIQUENT A TOUT ACHAT QUE VOUS EFFECTUEZ CHEZ OCHRE, ALORS PRENEZ LE TEMPS DE LES LIRE ATTENTIVEMENT. ELLES N’AFFECTENT EN RIEN VOS DROITS LEGAUX.

  1. Fournisseur: nous sommes OCHRE (London) Limited, une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 03600105. Nous sommes des détaillants vendant et livrant du mobilier, des luminaires et des accessoires pour les intérieurs à des clients implantés au Royaume-Uni et à l’étranger. Nos bureaux se trouvent dans les locaux dont l'adresse est indiquée à la fin des présentes Conditions et notre numéro d'enregistrement TVA est 697232013. Notre adresse Internet est www.ochre.net.
  2. Conditions de fourniture: les présentes Conditions s’appliquent à toutes les ventes des produits que nous proposons et toute variante à ces Conditions ne sera effective qu'à partir du moment où elle aura été expressément acceptée par écrit et signée par nos soins. Tel qu’indiqué précédemment, la vente de nos produits se fera conformément aux conditions décrites aux présentes, à l’exclusion de toute autre condition (y compris les conditions que vous souhaitez faire appliquer conformément à un bon de commande, à une confirmation de commande, à un cahier des charges ou à tout autre document), autres que les conditions et garanties impliquées par la loi et qui ne peuvent être exclues.
  3. Nos offres: tous les produits que nous proposons à la vente (que ce soit sur notre site Internet, dans nos catalogues ou d’une autre manière) sont proposés uniquement sur la base d’une « offre d’exécution ». Cela signifie que nous ne sommes pas tenus de vous vendre nos produits conformément aux présentes Conditions tant que nous n’avons pas accepté votre commande et qu’un contrat de vente nous engageant légalement mutuellement n’a pas été signé entre nous.
  4. Contenu du site Internet et du catalogue: même si nous sommes fiers de notre site Internet et de nos catalogues, notez bien qu’il est toujours possible que certaines des informations qui s’y trouvent soient inexactes, incomplètes ou obsolètes. Ça peut être le cas, en particulier, en ce qui concerne certaines caractéristiques des produits que nous proposons à la vente, comme la couleur et les dimensions, qui peuvent être différentes de la réalité, et comme chacun de nos produits est réalisé à la main, nos produits peuvent comporter de légères différences de couleur et/ou de dimensions par rapport aux échantillons que nous pouvons vous fournir.
  5. Prix: les prix à payer pour les produits que nous proposons à la vente sont clairement indiqués dans nos listes de prix en livres sterling et en euros et s’entendent hors accises et hors TVA, sauf spécification contraire. Sauf spécification contraire, les prix ne comprennent pas les frais de livraison, de conditionnement (mise en caisse) et/ou de manutention et le détail de ces frais peut être obtenu en nous contactant tel qu’indiqué à la Clause 16.

  6. Comment passer commande: pour acheter nos produits, vous pourrez passer commande selon l’une des méthodes de commande décrites à la Clause 16 ci-dessous.

    Si nous recevons votre commande par e-mail, par fax ou par courrier, nous vous enverrons par e-mail, par fax ou par courrier une facture (qui portera le numéro de référence de votre commande) pour confirmer que nous avons bien reçu votre commande. Cette facture de confirmation ne constitue pas notre acceptation de votre commande.

  7. Acceptation d’une commande: tous nos contrats sont conclus en anglais. Votre commande sera établie à partir du prix de nos produits et de nos tarifs de livraison, de conditionnement (mise en caisse) et de manutention en vigueur au moment où vous passerez votre commande. Si les tarifs diffèrent de ceux publiés sur notre site Internet ou dans nos catalogues, nous vous en informerons et nous vous laisserons le choix d’annuler votre commande si vous le souhaitez, avant que nous l’acceptions. Précisons que nous pouvons refuser votre commande à notre entière discrétion.

    Nous acceptons votre commande au moment où nous recevons votre acompte, conformément à la Clause 8, et c’est uniquement à ce moment-là qu’un contrat de vente nous engageant mutuellement est légalement passé entre nous.

    Les contrats de vente ne seront jamais archivés par nos soins et vous ne pourrez pas y accéder.

  8. Règlement: vous devez payer un acompte de 50% du prix des produits que vous commandez (TTC si la TVA est applicable) dans les [14/30 jours] suivant la date de la facture de confirmation que nous vous envoyons. Si nous ne recevons pas cet acompte dans les délais impartis, tout contact entre nous prend immédiatement fin avec effet immédiat.

    Nous vous informons par e-mail, par téléphone ou par fax lorsque vos produits sont prêts à être envoyés et vous devez en régler le solde (TTC si la TVA est applicable) pour que nous puissions vous les livrer.

    Sans préjudice de vos droits légaux, tout acompte, prix et autre montant que vous nous devez n’est pas remboursable, sauf lorsque vous annulez ou lorsque nous annulons votre contrat, tel que spécifié aux présentes Conditions, auquel cas nous devrons vous rembourser l’intégralité de la somme que vous aurez payée.

  9. Livraison: si nous avons en stock les produits que vous avez commandés, notre objectif sera de vous livrer vos produits dans les 8 à 10 semaines suivant la réception de l’intégralité de votre règlement. Si les produits ne sont pas en stock, notre objectif sera de vous livrer vos produits dans les 8 à 10 semaines suivant le jour où il y en aura en stock. Nous vous informerons le plus tôt possible si nous n'avons pas les produits en stock.

    Précisons que nous ne pouvons pas garantir (et nous ne le faisons pas) de livrer des produits à une date précise. Nous livrerons les produits à l’adresse de livraison que vous voudrez bien nous préciser dans votre commande, après paiement des frais de livraison, de conditionnement (mise en caisse) et/ou de manutention.

    Vous devez prendre toutes les dispositions nécessaires pour réceptionner les produits quand nous vous les livrerons. Si vous n’acceptez pas la livraison des produits, ou si nous ne sommes pas en mesure de vous les livrer, ou si nous avons un retard de livraison dont vous êtes responsable par vos actions ou omissions, nous vous facturerons alors tous les frais que nous aurons encourus et que vous devrez nous payer (y compris, entre autres, les frais d’entreposage à un taux de 1% du prix des produits, et ce par semaine ou partie de semaine).

    Nous pourrons livrer les produits soit intégralement à une même date, soit par lots séparés à des dates différentes. Vous pouvez, ou nous pouvons, sur notification, annuler une commande si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir les produits dans un délai raisonnable.

  10. Annulation: sans préjudice de vos droits légaux, si vous achetez des produits en tant que particulier et que vous commandez vos produits par e-mail, par courrier, par téléphone ou par fax, vous disposez alors légalement d’un délai maximal de 7 jours (samedi, dimanche et jours fériés non compris) pour annuler votre commande à compter du jour où vous réceptionnez les produits, en nous informant (autrement que par téléphone) du fait que vous souhaitez annuler votre commande. Si vous annulez votre commande avant l’envoi des produits, nous vous rembourserons alors intégralement. Si vous annulez votre commande après envoi, vous devrez nous retourner (à vos frais) les produits que vous ne souhaitez pas garder et nous vous rembourserons intégralement, sachant que (i) si vous nous avez renvoyé les produits à nos frais ou (ii) si vous ne nous avez pas renvoyé les produits, nous pourrons vous facturer des frais de récupération des produits (ou déduire ces frais de toute somme que nous avons éventuellement à vous rembourser), et vous devrez laisser ces produits à notre disposition pour que nous puissions venir les reprendre.

    WSans préjudice de vos droits légaux, si (i) vous êtes un particulier et que vous passez votre commande quand vous êtes dans l’une de nos boutiques ou sur notre stand pendant un salon ou (ii) si vous achetez nos produits dans le cadre de votre activité professionnelle, vous n’avez alors légalement pas le droit d’annuler votre commande de cette façon.

  11. Mode de paiement: tous les paiements doivent être effectués par chèque ou par virement bancaire électronique effectué sur notre compte en banque, et nous vous informerons de temps à autre de ces opérations. Sauf accord contraire, les règlements doivent être faits en livres sterling ou en euros, et aucun paiement ne sera considéré comme ayant été reçu tant que nous n’aurons pas encaissé le solde.
  12. Responsabilité et risque: les produits que vous commandez restent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu de votre part l’intégralité du règlement. Pour ces produits, la responsabilité des risques commence à vous incomber à compter de leur livraison. Elle nous revient par contre au cas où vous annuliez, ou bien au cas où nous annulions votre commande, conformément aux présentes Conditions.

  13. Protection des données: nous sommes enregistrés par rapport à la Loi sur la Protection des Données de 1998. Nous pouvons utiliser nos informations personnelles pour : (i) honorer les commandes que vous nous passez (ii) traiter vos règlements, (iii) effectuer des vérifications de solvabilité, (iv) communiquer des informations vous concernant à tout organisme de réglementation l’exigeant ou à toute autre personne légalement habilitée à solliciter ces renseignements, (v) vous aider à vous servir de ce site, (vi) analyser vos préférences d’achat et (vii) vous contacter par courrier pour vous demander votre avis sur nos produits ou sur les produits des sociétés de notre groupe, ou encore sur nos services, et pour vous informer des offres spéciales et des événements dont nous pensons qu'ils sont susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons communiquer des informations vous concernant à nos collaborateurs, à nos agents, aux sociétés de notre groupe et à nos prestataires de services à ces fins.

    Pour lutter contre la fraude et le vol, nous pouvons également communiquer aux organismes de prêt et aux sociétés de renseignements commerciaux des informations sur la manière dont vous gérez votre compte. Vous avez également le droit de demander une copie des informations personnelles que nous possédons sur vous (moyennant paiement de faibles frais) et pour corriger les éventuelles erreurs dans votre dossier.

  14. Illégalité: si à un certain moment l’une clause des présentes Conditions est ou devient illégale, invalide ou inapplicable par rapport à la loi d’une juridiction, ceci n’affectera pas et ne compromettra pas la légalité, la validité ni l’applicabilité, dans cette juridiction, de toute autre clause des présentes Conditions, ni la légalité, la validité ni l’applicabilité de cette clause ou d’une autre des présentes Conditions par rapport à la loi d’une autre juridiction.
  15. Régime légal: les présentes conditions et tous les contrats de vente sont régis par le droit anglais.

  16. Contact: pour nous contacter ou pour passer vos commandes de produits, merci de venir nous voir, de nous téléphoner, de nous envoyer un fax ou un e-mail aux coordonnées indiquées ci-dessous:

    OCHRE UK Showroom
    Studio G20 Clerkenwell Workshops
    27/31 Clerkenwell Close, London EC1R OAT
    Tel: + 44 (0) 870 787 9242 / Fax: + 44 (0) 870 787 9241
    Email: enquiries@ochre.net

CONDITIONS DE VENTE OCHRE POUR LES PRODUITS A FAÇON

CES CONDITIONS S'APPLIQUENT A TOUT ACHAT QUE VOUS EFFECTUEZ DE NOS PRODUITS A FAÇON, ALORS PRENEZ LE TEMPS DE LES LIRE ATTENTIVEMENT. ELLES N’AFFECTENT EN RIEN VOS DROITS LEGAUX.

  1. Fournisseur: nous sommes OCHRE (London) Limited, une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 03600105. Nous sommes des détaillants vendant et livrant du mobilier, des luminaires et des accessoires pour les intérieurs à des clients implantés au Royaume-Uni et à l’étranger. Nos bureaux se trouvent dans les locaux dont l'adresse est indiquée à la fin des présentes Conditions, et notre numéro d’enregistrement TVA est 697232013. Notre adresse Internet est www.ochre.net.
  2. Conditions de fourniture: les présentes Conditions s’appliquent à toutes les ventes de produits à façon que nous concevons sur votre demande, et aux prestations de création que nous assurons pour réaliser ces produits à façon. Toute variante à ces Conditions ne sera effective qu'à partir du moment où elle aura été expressément acceptée par écrit et signée par nos soins. Tel qu’indiqué précédemment, la vente de nos produits à façon se fera conformément aux conditions décrites aux présentes, à l’exclusion de toute autre condition (y compris les conditions que vous souhaitez faire appliquer conformément à un bon de commande, à une confirmation de commande, à un cahier des charges ou à tout autre document), autres que les conditions et garanties impliquées par la loi et qui ne peuvent être exclues.
  3. Notre offre de conception à façon: nous ne sommes pas tenus de créer pour vous ni/ou de vous vendre un produit à façon conformément aux présentes Conditions tant que nous n’avons pas accepté votre commande et qu’un contrat de vente nous engageant légalement mutuellement n’a pas été signé entre nous.

  4. . Nos prestations de création: dans le cadre de ces Conditions, “produits à façon” désigne des produits que nous concevons intégralement, ou des modifications apportées à nos produits standards, que nous créons selon votre demande et tel que spécifié sur la facture de confirmation jointe à, ou accompagnant, les présentes Conditions. Nous ne sommes pas en mesure d’effectuer un travail de création jusqu'à ce que vous nous ayez versé l'acompte dont le détail est indiqué à la Clause 6 bien que nous pourrions, à notre seule discrétion, démarrer ce travail de création avant. Comme chaque produit à façon est réalisé à la main, les produits peuvent comporter de légères différences de couleur et/ou de dimensions par rapport aux échantillons que nous pouvons vous fournir.

    Tous les droits d'auteur, les droits de conception et les droits de propriété intellectuelle que nous créons ou générons dans le cadre de la délivrance de nos prestations de création seront notre propriété exclusive et vous n’obtiendrez aucun droit, aucune licence, ni aucun autre type d’intérêt dans ce qui précède. Nous sommes autorisés à fournir à des tiers les produits à façon que vous avez commandés.

  5. Commandes minimales et passages de commandes supplémentaires: en acceptant les présentes Conditions, vous passez une commande pour le nombre minimum de produits à façon, tel qu’indiqué sur la facture de confirmation jointe. Toutes les commandes supplémentaires de produits à façon que vous pourrez passer à l’avenir seront exécutées conformément aux présentes Conditions, hormis le fait que le prix des produits à façon pourra changer.

    Vous pourrez passer des commandes supplémentaires pour faire auprès de nous l’acquisition de produits à façon conformément à l’une des méthodes de commande décrites à la Clause 14 ci-dessous.

    Si nous recevons d’autres commandes de votre part par e-mail, par fax ou par courrier, nous vous enverrons par e-mail, par fax ou par courrier une facture (qui portera le numéro de référence de votre commande et le prix des produits à façon) pour confirmer que nous avons bien reçu votre commande. Cette facture de confirmation ne constitue pas notre acceptation de votre commande.

  6. Acceptation d’une commande: tous nos contrats sont conclus en anglais.

    Votre commande minimale de produits à façon est établie aux tarifs « produits » indiqués sur la facture de confirmation jointe à, ou accompagnant, les présentes Conditions. Dans tous les cas, les frais de livraison, de conditionnement (mise en caisse) et de manutention de votre commande minimale correspondront aux tarifs standards que nous pratiquerons au moment où vous recevrez les présentes Conditions.

    Toute future commande de produits à façon sera passée au tarif dont nous aurons mutuellement convenu par écrit de temps à autre (et qui sera précisé sur la facture de confirmation que nous vous fournirons pour votre commande) et aux tarifs de livraison, de conditionnement (mise en caisse) et de manutention en vigueur au moment où vous passerez votre commande. Si les tarifs diffèrent de ceux publiés sur notre site Internet ou dans nos catalogues, nous vous en informerons et nous vous laisserons le choix d’annuler votre commande si vous le souhaitez, avant que nous l'acceptions. Précisons que nous pouvons refuser votre commande à notre entière discrétion.

    Nous acceptons votre commande (à la fois pour la commande minimale et pour de futures commandes) au moment où nous recevons votre acompte, conformément à la Clause 6, et c’est uniquement à ce moment-là qu’un contrat de vente nous engageant mutuellement est légalement passé entre nous.

    Les contrats de vente ne seront jamais archivés par nos soins et vous ne pourrez pas y accéder.

  7. Règlement: pour pouvoir démarrer la production des produits à façon, vous devez payer un acompte de 50% du prix des produits à façon que vous commandez (TTC, si la TVA est applicable) (i) dans les [14/30 jours] suivant la date à laquelle vous recevez les présentes Conditions dans le cas d’une commande minimale ou (ii) dans les [14/30 jours] à compter de la date de la facture de confirmation que nous vous envoyons en cas de commandes supplémentaires de produits à façon.

    Si nous ne recevons pas l’acompte dans les délais impartis, alors aucun contrat de vente ne sera légalement conclu entre nous, ou bien s’il existe déjà, le contrat de vente sera automatiquement résilié avec effet immédiat.

    Vous devez payer le solde (TTC, si la TVA est applicable) dans les [7 jours] après que nous vous ayons informé (par e-mail, par téléphone ou par fax) du moment où vos produits à façon seront prêts à être envoyés. Sans préjudice d’autres droits que nous pourrions avoir, nous ne sommes pas tenus de vous livrer les produits à façon tant que nous n’avons pas reçu l’intégralité du règlement.

    Si vous omettez de nous payer le prix des produits à façon ou tout autre montant qui nous est dû conformément aux présentes Conditions dans les 7 jours à compter de l’échéance de règlement, vous devrez payer des intérêts (calculés sur une base journalière) sur la somme due à partir de la date de l’échéance de paiement jusqu'à la date du paiement effectif, à un taux annuel de 3 pour cent au-dessus du taux de base de la Barclays Bank PLC.

    Sans aucun préjudice de vos droits légaux, tout acompte, prix et autre montant que vous nous devez n’est pas remboursable, sauf lorsque vous annulez ou lorsque nous annulons votre contrat, tel que spécifié aux présentes Conditions, auquel cas nous devrons vous rembourser l'intégralité de la somme que vous aurez payée.

  8. Livraison : notre objectif sera de vous livrer votre commande minimale de produits à façon conformément au délai de livraison des commandes minimales indiqué sur la facture de confirmation jointe, ou tel que nous l'aurons mutuellement défini par écrit, ce délai devant démarrer à partir de la date à laquelle vous aurez approuvé notre proposition finale de réalisation des produits à façon.

    En ce qui concerne les futures commandes que vous passerez de produits à façon dont nous disposons en stock, notre objectif est de vous livrer ces produits dans les 10 à 12 semaines suivant le versement de votre acompte pour ces produits. Précisons qu'en général, nous ne gardons cependant pas de stocks de produits à façon, et quand les produits à façon ne sont pas en stock, alors notre objectif est de vous les livrer dans les 10 à 12 semaines à partir du moment où nous les avons en stock. Nous vous informerons le plus tôt possible si nous n'avons pas de produits à façon en stock. Précisons que nous ne pouvons pas garantir (et nous ne le faisons pas) de livrer des produits à façon à une date précise, surtout dans la mesure où nous n'en n'avons généralement pas en stock et où nous devons en passer spécifiquement commande auprès de tiers pour leur fabrication.

    Nous livrerons les produits à façon à l’adresse de livraison que vous voudrez bien nous préciser dans votre commande, à condition que les frais de livraison, de conditionnement (mise en caisse) et/ou de manutention aient été payés.

    Vous devez prendre toutes les dispositions nécessaires pour réceptionner les produits à façon quand nous vous les livrerons. Si vous n’acceptez pas la livraison des produits à façon, ou si nous ne sommes pas en mesure de vous les livrer, ou si nous avons un retard de livraison dont vous êtes responsable par vos actions ou omissions, nous vous facturerons alors tous les frais que nous aurons encourus et que vous devrez nous payer (y compris, entre autres, les frais d’entreposage à un taux de 1% du prix des produits à façon, et ce par semaine ou partie de semaine).

    Nous pourrons livrer les produits à façon soit intégralement à une même date, soit par lots séparés à des dates différentes. Vous pouvez, ou nous pouvons, sur notification, annuler une commande si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir les produits à façon dans un délai raisonnable.

  9. Mode de paiement: tous les paiements doivent être effectués par chèque ou par virement bancaire électronique effectué sur notre compte en banque, et nous vous informerons de temps à autre de ces opérations. Sauf accord contraire, les règlements doivent être faits en livres sterling ou en euros, et aucun paiement ne sera considéré comme ayant été reçu tant que nous n’aurons pas encaissé le solde.
  10. Responsabilité et risque: les produits à façon que vous commandez restent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu de votre part l’intégralité du règlement. Pour ces produits, la responsabilité des risques commence à vous incomber à compter de leur livraison. Elle nous revient par contre au cas où vous annuliez, ou bien au cas où nous annulions votre commande, conformément aux présentes Conditions.

  11. Protection des données: nous sommes enregistrés par rapport à la Loi sur la Protection des Données de 1998. Nous pouvons utiliser nos informations personnelles pour : (i) honorer les commandes que vous nous passez (ii) traiter vos règlements, (iii) effectuer des vérifications de solvabilité, (iv) communiquer des informations vous concernant à tout organisme de réglementation l’exigeant ou à toute autre personne légalement habilitée à solliciter ces renseignements, (v) vous aider à vous servir de ce site, (vi) analyser vos préférences d’achat et (vii) vous contacter par courrier pour vous demander votre avis sur nos produits ou sur les produits des sociétés de notre groupe, ou encore sur nos services, et pour vous informer des offres spéciales et des événements dont nous pensons qu'ils sont susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons communiquer des informations vous concernant à nos collaborateurs, à nos agents, aux sociétés de notre groupe et à nos prestataires de services à ces fins.

    Pour lutter contre la fraude et le vol, nous pouvons également communiquer aux organismes de prêt et aux sociétés de renseignements commerciaux des informations sur la manière dont vous gérez votre compte. Vous avez légalement le droit de demander une copie des informations personnelles que nous possédons sur vous (moyennant paiement de faibles frais) et pour corriger les éventuelles erreurs dans votre dossier.

  12. Illégalité: si à un certain moment l’une des présentes Conditions est ou devient illégale, invalide ou inapplicable par rapport à la loi d’une juridiction, ceci n’affectera pas et ne compromettra pas la légalité, la validité ni l’applicabilité, dans cette juridiction, de toute autre clause des présentes Conditions, ni la légalité, la validité ni l’applicabilité de cette clause ou d’une autre clause des présentes Conditions par rapport à la loi d’une autre juridiction.
  13. Régime légal: Les présentes Conditions et tous les contrats de vente sont régis par le droit anglais.

  14. Contact: pour nous contacter ou pour passer d’autres commandes de produits à façon, merci de venir nous voir, de nous téléphoner, de nous envoyer un fax ou un e-mail aux coordonnées indiquées ci-dessous:

    OCHRE UK Showroom
    Studio G20 Clerkenwell Workshops
    27/31 Clerkenwell Close, London EC1R OAT
    Tel: + 44 (0) 870 787 9242 / Fax: + 44 (0) 870 787 9241
    Email: enquiries@ochre.net